Maryse Deguergue

Autre nom possible de la personne recherchée:
Maryse Bourgoin Maryse Deguergue-Bourgoin
De: Maryse Deguergue
membre suppléant, Professeure des universités à l'université Paris I
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
duree="trois ans"
ESRH1900037A(source BOESR)
nomination
06 Février 201906/02/2019
De: Maryse DEGUERGUE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en droit
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Maryse Deguergue
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Maryse Deguergue
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000815768(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Maryse Deguergue
professeure de droit à l'université de Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2003
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000411481(source JORF)
composition
23 Mai 200323/05/2003
De: Maryse Deguergue
professeure de droit à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session 2003
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000229042(source JORF)
composition
23 Mai 200323/05/2003
De: Maryse Deguergue
professeure de droit à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session 2003
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000229041(source JORF)
composition
23 Mai 200323/05/2003
De: Maryse Deguergue
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Maryse Deguergue
professeure à l'université de Paris-XII
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session 2002
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000778683(source JORF)
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Maryse Deguergue
professeure à l'université de Paris-XII
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session 2002
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000778682(source JORF)
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Maryse Deguergue
professeure à l'université Paris-XII
Objet:
Le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session 2002
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000596475(source JORF)
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Maryse Deguergue
professeure à l'université Paris-XII
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000756361(source JORF)
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Maryse Deguergue
professeure à l'université Paris-XII
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000579457(source JORF)
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Maryse Deguergue
professeure à l'université Paris-XII
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000391471(source JORF)
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Deguergue (Maryse)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1999
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000577913(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Deguergue (Maryse), épouse Bourgoin
université de Tours
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000177940(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Deguergue (Maryse), épouse Bourgoin
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en droit public
JORFTEXT000000163002(source JORF)
admission
10 Juin 199210/06/1992